Éditeur du site internet

Ce site est édité par l’association  « Rousseau à Montmorency »

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Protection des utilisateurs du site internet

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant au Secrétaire de l’Association  « Rousseau à Montmorency » – Chez Jean-Paul Demarson 7, Rue de Valmy – 95160 – Montmorency et les faire rectifier le cas échéant. 

 

Hébergement du site internet

Ce site Web est hébergé par 1&1 IONOS– France – Hotline: 0 970 808 911 – Web : http://my.ionos.fr/

 

Réalisation de ce site internet

Ce site a été réalisé par Youcef ITIM. Son fonctionnement s’appuie sur des logiciels WordPress et le thème Canard Version : 1.0.11. La maintenance du site est assurée par des bénévoles de l’association « Rousseau à Montmorency » .

 

Limite de responsabilité

L’association « Rousseau à Montmorency » a pris toutes les précautions pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet. L’Association ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

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Les informations données sur ce site n’ont pas le caractère d’engagements contractuels de l’Association. Ces informations peuvent être modifiées sans préavis.

 

Droits d’auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme ou moyen que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de la part de l’association « Rousseau à Montmorency » .

 

Général

L’association « Rousseau à Montmorency » s’efforce de respecter toutes les dispositions relatives au droit d’auteur. Elle sensibilise les bénévoles travaillant sur ce site ou sur tout réseau social au respect de ce droit. Si une erreur venait à se produire, elle serait non intentionnelle.

Si vous constatez des erreurs ou des atteintes au droit, veuillez nous les signaler à notre adresse :
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